T 0111/18 () of 8.10.2020

Exposé des faits et conclusions

I. Les recours ont été formés par la titulaire du brevet (requérante I) et l'opposante (requérante II) contre la décision intermédiaire signifiée le 17 novembre 2017, par laquelle la division d'opposition a conclu que, sur la base de la requête subsidiaire 1 (figurant à ce stade dans le dossier), le brevet en litige (ci-après le "brevet") satisfait aux exigences de la CBE.

II. Une procédure orale a eu lieu devant la chambre de recours sous forme de visioconférence le 8 octobre 2020.

Conformément à ce qu'elle avait annoncé dans sa réponse à la citation de la chambre en date du 20 février 2020, la requérante II n'a pas comparu à la procédure orale.

III. À la fin de la procédure orale, les requêtes des parties étaient les suivantes :

La requérante I (titulaire du brevet) a demandé l'annulation de la décision contestée et le maintien du brevet tel que délivré ou, à titre subsidiaire, le maintien du brevet dans le texte modifié remis lors de la procédure orale du 18 octobre 2017 et retenu par la division d'opposition. Elle a aussi demandé que le document O12 ne soit pas admis dans la procédure de recours, ou le renvoi à la division d'opposition au cas où ce document serait admis.

La requérante II (opposante) a demandé - dans le cadre de la procédure écrite - l'annulation de la décision contestée et la révocation du brevet.

IV. La revendication 1 de la requête principale (brevet tel que délivré) s'énonce comme suit :

"Implant dentaire du genre comprenant une embase d'ancrage (1) affectant la forme d'une vis pourvue d'un alésage borgne et un pilier (2) destiné à supporter une dent prothétique ladite embase d'ancrage (1) et ledit pilier étant pourvus de moyens complémentaires de connexion comprenant un système d'indexation (10-12) dont les parties constitutives peuvent être assemblées par embronchementou enfichage, d'une part, l'élément mâle (10) dudit système d'indexation, constitué par l'extrémité distale ou base de l'élément prothétique ou pilier (2) comporte au moins deux branches radiales (11) angulairement espacées de manière égale et, d'autre part, l'empreinte (12) constituant l'élément femelle de ce système d'indexation ménagée dans l'alésage (4) de l'embase d'ancrage (1) est munie d'un nombre de lobes ou encoches (13) disposées à égale distance les unes des autres, ce nombre étant constitué par un multiple du nombre de branches radiales (11) dudit élément mâle (2), caractérisé par la combinaison du système d'indexation (10-12) avec un système de connexion suivant lequel les parties d'extrémités coopérantes du pilier (2) et de l'embase d'implantation (1) sont agencées pour permettre une liaison par emboîtement dudit pilier (2) et de ladite embase d'implantation (1) au moyen d'un système de connexion de type Cône-Morse."

V. La revendication 1 de la première requête subsidiaire se distingue de celle de la requête principale en ce que les caractéristiques suivantes sont ajoutées à la fin :

"... , et dans lequel l'extrémité distale ou base du pilier (2) est constituée par un tenon annulaire (14) de diamètre inférieur à celui de la partie dudit pilier à laquelle il est rattaché, les branches ou reliefs d'indexation (11) étant disposées, de manière équidistante, à la périphérie de ce tenon annulaire et s'étendant, parallèlement à l'axe dudit tenon annulaire et sur toute la hauteur de ce dernier."

VI. Les documents suivants sont pris en considération dans la présente décision :

O1 :|EP 1 728 486 A1 |

O3 :|WO 2006/082050 A1**(*) |

O4 :O8 :|DE 60 2004 008733 T2Influence de la connectique cône morse dans le maintien des tissus péri-implantaires [E. Schneck, B. Chapotat] (Implant 2011; 17, 203-214).|

O10 :|US 2005/287497 A1 |

O11 :|US 5 823 776 A |

O12 :|US 2010/0248181 A1 |

VII. Les arguments de la requérante I peuvent être résumés comme suit :

Article 100b) CBE

Les connexions de type Cône-Morse en soi sont connues dans le domaine technique de l'implantologie, comme cela est attesté par exemple par les documents O4 et O8. L'homme du métier n'a donc aucun problème à réaliser l'invention, en utilisant par exemple l'angle de 10° explicitement suggéré par la revendication 4, ou en retenant, au besoin, une valeur normalisée du Cône-Morse.

D'ailleurs, il ne faut pas confondre les exigences de l'article 83 CBE - et donc le motif d'opposition selon l'article 100b) CBE - avec celles de l'article 84 CBE, la question de savoir quelles seraient les limites extrêmes des angles de conicité acceptables étant étrangère aux exigences des articles 83 et 100b) CBE.

Requête principale - activité inventive

Si l'on prend le mode de réalisation selon les figures 6 du document O1 comme l'état de la technique le plus proche, comme la Chambre l'a proposé dans sa notification du 17 janvier 2020, l'objet de la revendication 1 se distingue par le fait que la partie du système d'indexation constituée par l'extrémité distale ou base de l'élément prothétique ou pilier comporte au moins deux branches radiales angulairement espacées de manière égale, au lieu d'une seule branche.

Comme décrit au paragraphe [0019] du brevet, cette différence résout le problème technique qui consiste à réduire le risque de matage, ou de déformation mécanique, lors de l'insertion du pilier dans l'embase ou sous l'effet des forces de mastication pendant l'utilisation de l'implant.

L'implant selon les figures 6 du document O1 a une branche radiale avec un relief important et le risque de matage n'est donc pas élevé par rapport à celui des autres modes de réalisation du document O1 qui ont plusieurs branches radiales de dimensions plus fines. Ce sont dès lors les deux possibilités suivantes que l'homme du métier comprendrait par la formulation "the number of protrusions must not equate the number of grooves", dans la dernière phrase du paragraphe [0021] de O1 : soit de prévoir une seule branche radiale, soit de prévoir autant de branches radiales que d'encoches.

De plus, comme le trou pour la vis de fixation ne laisse pas beaucoup de place dans le pilier de l'implant pour y prévoir encore plus de branches radiales, l'homme du métier serait dissuadé d'en prévoir d'autres. Même s'il le faisait, il prévoirait autant de branches radiales sur le pilier que de lobes à l'intérieur de l'embase afin de maximiser la résistance au matage. Donc, même si le document O11 montre la possibilité d'avoir soit le même nombre de branches radiales que d'encoches, soit un nombre d'encoches qui est un multiple du nombre de branches radiales, l'homme du métier arriverait plutôt à un implant ayant autant de branches radiales qu'il y a d'encoches, et n'arriverait donc pas à l'objet de la revendication 1 de la requête principale.

Requête subsidiaire - activité inventive

Le document O1 ne montre pas un implant dans lequel l'extrémité distale ou base du pilier (2) est constituée par un tenon annulaire d'où les branches radiales s'étendent, parallèlement à l'axe dudit tenon annulaire et sur toute la hauteur de ce dernier comme revendiqué.

Les documents O1 et O11 décrivent tous deux des implants ayant des piliers avec une partie lisse à l'extrémité dont la fonction est de guider les piliers lors de l'insertion dans les embases respectives.

Cet enseignement dissuade dès lors l'homme du métier de prévoir des branches radiales s'étendant sur toute la hauteur du tenon annulaire du pilier, afin de ne pas perdre la fonction de guidage, même si de tels implants avec des branches radiales s'étendant jusqu'au bout de l'implant sont connus des documents O3, O4 et O12.

En outre, le nombre élevé de branches radiales et leur extension plus large sur toute la hauteur du tenon annulaire ont ensemble pour effet d'augmenter la stabilité mécanique et de réduire le risque de matage. Il ne s'agit donc pas de problèmes partiels indépendants et il n'est pas permissible de combiner l'enseignement de plus de deux documents de l'état de la technique.

VIII. La requérante II a argumenté essentiellement comme suit :

Article 100b) CBE

Le terme Cône-Morse est utilisé dans la revendication 1 des deux requêtes sans définir quels systèmes de connecteurs et plages angulaires sont couverts. La colonne 7, lignes 4 à 5 et la revendication 4 du brevet ne mentionnent qu'un seul angle "de l'ordre de 10°". Il ne s'agit que d'une valeur isolée et d'ailleurs non précise. Or, selon le point F-III, 1 des Directives relatives à l'examen, "si les revendications couvrent un vaste domaine, la demande n'est, d'une façon générale, considérée comme conforme aux dispositions de l'article 83 que si la description indique un certain nombre d'exemples ou décrit d'autres applications ou variantes qui s'étendent au domaine couvert par les revendications."

Le document O10, cité par la division d'opposition, paragraphe [0035], enseigne qu'un Cône-Morse dans le domaine dentaire doit avoir un angle inférieur à 16°, mais aussi que des cônes avec des angles jusqu'à 89° atteignent un ajustement par friction. L'homme du métier est alors confronté à une contradiction, de sorte qu'il ne sait pas s'il réalise l'invention dans le cas où il choisit un angle de 89° en réalisant un ajustement par friction selon le document O10, même si cet angle n'est pas un Cône-Morse. Le brevet ne peut pas résoudre ce problème, étant donné qu'il ne décrit qu'approximativement un seul angle à titre d'exemple.

Requête principale - activité inventive

Comme correctement décidé dans la décision de la division d'opposition, l'objet de la revendication 1 de la requête principale n'implique pas d'activité inventive.

Requête subsidiaire - activité inventive

Les caractéristiques supplémentaires dans la revendication 1 de la requête subsidiaire n'impliquent pas d'activité inventive non plus.

Le paragraphe [0027] du document O1, concernant les figures 2, décrit qu'un relief d'indexation ayant la forme d'une seule branche peut s'étendre directement jusqu'à la section conique, et donc, qu'un tenon cylindrique en fin de pilier n'est pas nécessaire. Le paragraphe [0019] décrit qu'il est avantageux d'avoir une grande extension axiale du relief d'indexation afin d'avoir un feedback amélioré lors de l'insertion du pilier dans l'implant.

De plus, la figure 4C montre que les reliefs d'indexation auraient des chanfreins d'insertion coniques qu'il faudrait voir comme une partie d'index d'insertion.

Pour ces raisons, l'homme du métier déduit du document O1 que des reliefs d'indexation s'étendant sur la hauteur de tout le tenon annulaire du pilier sont non seulement possibles, mais aussi avantageux.

Au cas où la chambre serait d'avis que des reliefs s'étendant sur toute la hauteur du tenon annulaire ne sont pas divulgués dans le document O1, ceux-ci résolvent néanmoins le problème partiel consistant à concevoir les moyens d'indexation de telle manière qu'ils s'insèrent de la meilleure manière possible afin d'éviter tout dommage.

Des implants dentaires avec des systèmes d'indexation dont les reliefs s'étendent sur toute la hauteur d'un tenon du pilier sont connus de O3, O4 et O12. Il serait alors évident pour l'homme du métier de prévoir aussi de tels reliefs sur le pilier de l'implant de O1. De toute façon, il irait également de soi, du point de vue de l'homme du métier, de prévoir des reliefs s'étendant jusqu'au bout du pilier, pour la simple raison qu'ils facilitent la fabrication de l'implant.

L'objet de la revendication 1 de la requête subsidiaire n'implique donc pas d'activité inventive.

Motifs de la décision

1. En application de la règle 115(2) CBE et de l'article 15(3) RPCR 2020, la procédure orale a eu lieu en l'absence de la requérante II. En décidant de ne pas comparaître à la procédure orale, elle a choisi de ne pas présenter d'autres moyens au cours d'une telle procédure. Il convient donc de considérer que la requérante II régulièrement citée se fonde uniquement sur ses écritures.

2. Article 100b) CBE

La Chambre partage l'avis de la requérante I selon lequel les connexions de type Cône-Morse sont connues de l'homme du métier dans le domaine dentaire ; voir documents O4 (paragraphe [0002]) et O8 (résumé). De plus, une valeur spécifique de 10° est divulguée (voir la revendication 4), ce qui est un enseignement suffisant pour l'exécution d'une caractéristique qui est aussi bien établie dans l'état de la technique que le "Cône-Morse". L'homme du métier n'aurait donc pas de problème à réaliser une telle connexion.

Les arguments de la requérante II concernent la question de savoir jusqu'à quelle valeur un angle relève de la définition d'un Cône-Morse selon la revendication 1. Cela est davantage une question de clarté (article 84 CBE) qu'une question de possibilité d'exécuter l'invention. La clarté en cas d'opposition ne peut être examinée que dans la mesure où elle aboutit à une modification du brevet, et uniquement dans cette mesure (sommaire de la décision G 3/14 de la Grande Chambre de recours).

Le fait que le document O10 divulgue (paragraphe [0035]) dans son contexte spécifique un ajustement par friction par des angles plus larges ne change en rien le fait que des connexions utilisant un Cône-Morse sont connues dans le domaine dentaire et que, ainsi, l'homme de métier pourrait mettre en oeuvre l'objet revendiqué.

L'objection au titre de l'article 100b) CBE ne s'oppose donc pas au maintien du brevet.

3. Requête principale - Activité inventive

Les parties sont d'accord sur le fait que le document O1 représente l'état de la technique le plus proche.

Les figures 6 du document O1 montrent un implant dentaire comportant une embase 1 et un pilier 2. L'embase et le pilier sont agencés pour permettre une liaison "au moyen d'un système de connexion de type Cône-Morse" par les surfaces 7 et 7' et pourvus d'un système d'indexation comprenant une seule branche radiale 64' sur le pilier 2 et quatre encoches 64''' dans l'embase 1.

Il n'est pas contesté que l'objet de la revendication 1 de la requête principale se distingue de cet implant par le fait que la partie du système d'indexation constituée par l'extrémité distale ou base de l'élément prothétique ou pilier comporte au moins deux branches radiales angulairement espacées de manière égale au lieu d'une seule branche.

Dans la notification émise préalablement à la procédure orale, la Chambre avait fait observer que le problème consistant à faciliter l'insertion du pilier dans l'embase - un effet lié au fait que le nombre de branches radiales sur le pilier est inférieur au nombre d'encoches à l'intérieur de l'embase - est déjà résolu par l'implant illustré dans les figures 6 du document O1, selon lesquelles le pilier n'a qu'une seule branche radiale.

La requérante I a donc formulé le problème technique résolu par cette différence comme consistant à réduire le risque des matages ; voir paragraphe [0019] du brevet. Il est à noter que l'effet décrit au paragraphe [0019] est lié à une connectique avec une géométrie spécifique comportant une empreinte hexa-lobulaire, qui n'est pas définie dans la revendication 1. Or, la Chambre admet que l'effet est évident à la lumière des connaissances générales de l'homme de métier. De même, l'homme du métier le reconnaîtrait dans le contexte d'une divulgation de l'état de la technique, comme dans le document O11.

Selon la requérante I, l'homme du métier n'augmenterait pas le nombre des branches radiales sur le pilier de l'implant selon les figures 6 du document O1, étant donné que la seule branche de ce mode de réalisation présente déjà un relief assez important pour qu'il n'y ait pas le problème des matages. De plus, le trou pour la vis de fixation laisserait peu de place pour des branches additionnelles, de sorte que l'homme de métier serait dissuadé d'en ajouter. Dans le cas où il envisagerait de le faire, il ajouterait le plus grand nombre possible de branches radiales, c'est-à-dire de sorte qu'il y ait autant de branches radiales que d'encoches, pour obtenir une stabilité mécanique, et donc une résistance au matage, la plus élevée possible.

La requérante I n'a pas contesté que l'homme du métier sait que la stabilité mécanique augmente avec le nombre de branches radiales sur le pilier, et que le risque de matage diminue en conséquence. Cela est vrai pour une géométrie des branches radiales comparable et s'applique donc aussi pour la géométrie des branches de l'implant sur les figures 6 du document O1. Quand l'homme du métier se pose le problème qui consiste à augmenter la résistance au matage de l'implant sur les figures 6 du document O1 et qu'il consulte l'état de la technique, il serait de son point de vue évident (de la même manière que pour l'implant du brevet, cf. ci-dessus) qu'une augmentation du nombre de branches radiales sur le pilier de l'implant - même si l'on ne prévoit pas le même nombre de branches radiales sur le pilier que d'encoches dans l'embase, comme il ressort du document O11 dans les figures 4 et 5 - est une solution au problème à résoudre, qui ne compromet pas en même temps l'effet déjà atteint de frottement réduit des moyens de connexion. L'ajout d'une seule branche radiale supplémentaire sur le côté opposé du pilier de l'implant selon les figures 6 du document 01 est dès lors évident pour l'homme du métier.

Contrairement à l'argument de la requérante I, un manque d'espace ne dissuade pas l'homme du métier de prévoir plus de branches radiales sur le pilier selon les figures 6 du document O1. Le trou pour la vis n'empêche pas l'ajout des branches radiales additionelles à l'extérieur de son confinement. Comme la dernière phrase du paragraphe [0021] du document O1 (dans le contexte des figures 4a à 5b) l'indique, le nombre de branches radiales ne doit pas nécessairement correspondre au nombre d'encoches et l'homme du métier ne serait donc pas dissuadé de prévoir des branches radiales additionnelles, angulairement espacées de manière égale, le nombre d'encoches étant constitué par un multiple du nombre de branches radiales, comme le divulgue le document O11 ; voir figures 4a à 5b.

L'homme du métier arrive alors à l'objet de la revendication 1 de la requête principale sans compétences inventives.

4. Requête subsidiaire - Activité inventive

L'objet de la revendication 1 de la requête subsidiaire se distingue de l'implant du document O1, figures 6, en ce que :

- la partie du système d'indexation constitué par l'extrémité distale ou base de l'élément prothétique ou pilier comporte au moins deux branches radiales angulairement espacées de manière égale au lieu d'une seule branche ;

- les branches ou reliefs d'indexation sont disposés, de manière équidistante, à la périphérie du tenon annulaire, dont l'extrémité distale ou base du pilier (2) est constituée, et s'étendent, parallèlement à l'axe dudit tenon annulaire et sur toute la hauteur de ce dernier.

Selon la requérante I, les différences mentionnées ci-dessus résolvent le problème technique consistant à améliorer la qualité ou la fiabilité du positionnement angulaire, notamment au cours de la mise en place du pilier.

En fait, une extension des branches radiales sur toute la hauteur du tenon annulaire augmente même plus la stabilité mécanique des moyens d'indexation. Les deux caractéristiques distinctives ont ainsi un effet commun et ne résolvent pas différents problèmes partiels. L'homme du métier ne combinerait donc pas d'une façon évidente l'enseignement de trois documents individuels.

De plus, le document O1 enseigne explicitement que la partie lisse, sans reliefs, au bout du tenon annulaire a une fonction de guidage ; voir paragraphes [0024] et [0040]. Elle facilite donc l'insertion du pilier dans l'embase de l'implant.

Par conséquent, même si des implants avec des reliefs d'indexation allant jusqu'au bout du pilier sont connus des documents O3 (figure 9), O4 (figure 1a) et O12 (figures 5 et 6), l'homme du métier n'aurait pas prévu des reliefs d'indexation s'étendant sur toute la hauteur du tenon annulaire jusqu'au bout du pilier de l'implant des figures 6 du document O1, car le guidage assuré, lors de l'insertion, par la partie lisse du tenon aurait été perdu. Pour le même motif, il ne l'aurait pas fait non plus si l'un des autres modes de réalisation avec des branches radiales selon les figures 1 ou 3 à 5 du document O1 avait été pris comme point de départ. La question de l'admission, ou de la non-admission du document O12 n'est donc pas pertinente pour la décision.

En ce qui concerne le mode de réalisation de l'implant décrit au paragraphe [0027] du document O1 et illustré sur la figure 2, celui-ci n'a qu'une protubérance axiale qui fait partie du système d'indexation et ne donne pas d'enseignement pour les modes de réalisation représentés sur les figures 1 et 3 à 6, dans lesquels des branches radiales sur le pilier forment la partie mâle du système d'indexation.

En outre, contrairement à l'argument de la requérante II, la Chambre ne voit pas le cône tronqué au bout du tenon annulaire du pilier de l'implant selon la figure 4C du document O1 comme une partie des reliefs d'indexation qu'il rejoint. Le cône n'a aucune fonction dans l'indexation et ne fait donc pas partie des reliefs d'indexation.

Par conséquent, l'objet de la revendication 1 implique une activité inventive.

5. Pour les raisons ci-dessus, il ne peut être fait droit à aucun des recours formés par les requérantes I et II.

Dispositif

Par ces motifs, il est statué comme suit

Les recours sont rejetés.